MENTIONS
LEGALES RELATIVES AU SITE INTERNET WWW.SPORTETLEGEND.COM
Informations générales Éditeur
WWW.SPORTETLEGEND.COM vous est proposé par SPORT ET LEGEND
Directeur de la publication : Ludovic Gaudet
I. RESPONSABILITE
I.1. SPORT ET LEGEND ne pourra être tenue responsable de
l’utilisation frauduleuse des éléments (prénom(s), nom(s), adresse de
messagerie électronique) éventuellement communiqués par l’utilisateur du site
Internet : WWW.SPORTETLEGEND.FR (le « Site »), et lui permettant de
participer aux différentes animations et services (billetterie, newsletter,
etc.) proposés sur le Site.
I.2. SPORT ET LEGEND informe que, compte tenu des caractéristiques
du réseau Internet, comme la libre captation des informations diffusées et la difficulté,
voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par
des tiers, elle ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque
mauvaise utilisation des éléments ci-avant mentionnés.
I.3. SPORT ET LEGEND informe également que la transmission et le
chargement des données sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité
relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes, aux caractéristiques
et capacités diverses, qui sont parfois saturés à certaines périodes de la journée
et de nature à impacter les délais d’accessibilité aux données. À cet égard, SPORT ET LEGEND
décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet,
des lignes téléphoniques, du matériel de réception empêchant le bon déroulement
des services et animations proposés sur le Site. En outre, sa responsabilité ne
pourra en aucun cas être retenue pour des problèmes d’acheminement ou de perte
de courrier électronique ou postal. SPORT ET LEGEND décline toute responsabilité
en cas de défaillance technique, anomalie, matérielle et logicielle de quelque
nature (virus, bogue etc.) du système du Participant.
I.4. L’utilisateur du site est seul
responsable du choix de l’équipement informatique lui permettant d’accéder au
Site, de même qu’il lui revient de prendre toutes mesures nécessaires aux fins
de protéger son système. SPORT ET LEGEND décline toute responsabilité en cas de
défaillance technique, anomalie, matérielle et logicielle de quelque nature
(virus, bug, etc.) du système de l’Utilisateur.
II. ÉTENDUE DU SERVICE PROPOSE
II.1. SPORT ET LEGEND se réserve le droit de modifier le Site, les
contenus et son offre de services sans préavis, temporairement ou
définitivement, ou de ne plus exploiter le Site et/ou tout ou partie de l’offre
de services et/ou contenus.
II.2. SPORT ET LEGEND pourra, à tout moment, notamment pour des
raisons techniques, de mise à jour ou de maintenance interrompre l’accès au
Site et à l’offre de service et/ou contenus. SPORT ET LEGEND ne sera en aucun cas
responsable des conséquences pouvant résulter de l’un et/ou l’autre des cas
ci-avant mentionnés.
III. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Cette notice présente les pratiques mises en œuvre par SPORT ET LEGEND
dans le cadre du Site, en matière de protection des données personnelles.
III.1. Collecte et utilisation des données personnelles SPORT ET LEGEND
entend laisser à chaque Utilisateur un contrôle maximal sur ses données
personnelles. D’une manière générale, chaque Utilisateur peut consulter et
naviguer sur le Site sans révéler son identité ou être tenu de communiquer la
moindre information personnelle le concernant. Le Site a toutefois été conçu à
l’effet de favoriser une interaction optimale avec l’Utilisateur. Dans cette
optique, afin de participer aux différentes animations ou bénéficier des
différents services proposés sur le Site (organisation de jeux, jeux-concours,
traitement d’une commande, d’un abonnement à une publication ou à un service
etc.), il sera demandé à l’Utilisateur de communiquer un certain nombre de
données personnelles (par exemple prénom(s), nom(s), âge, numéro(s) de
téléphone, adresse physique, adresse de messagerie électronique, etc.). Le
parti pris de SPORT ET LEGEND est de prévenir systématiquement l’Utilisateur
avant de recueillir toute donnée personnelle qu’il pourrait avoir à fournir par
le canal d’Internet. Si l’Utilisateur déclare ne pas souhaiter que ses données
servent à établir avec lui des contacts ultérieurs, et/ou qu’elles soient
communiquées à des tiers, et/ou recevoir d’informations complémentaires de la part
de SPORT ET LEGEND et/ou de la part de tiers, son choix sera respecté quel qu’il
soit. Les données de l’Utilisateur ne seront en tout état de cause jamais
conservées au-delà d’une durée raisonnable, au terme de laquelle elles seront
systématiquement et totalement supprimées de l’ensemble des systèmes de SPORT ET LEGEND.
III.2. Conformément à l’article 39 de la Loi Informatique et
Libertés du 6 janvier 1978, chaque Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de
modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Ces
droits pourront être exercés en adressant un courrier à l’adresse suivante : SPORT ET LEGEND
– 2 rue Jules Ferry 51420 Cernay
les Reims. Chaque utilisateur du Site, ou son représentant légal
s’il est mineur, peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au
traitement des données le concernant. Chaque utilisateur du Site trouvera des
informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données
individuelles sur le site Internet de la Commission Nationale de l’Informatique
et des Libertés (www.cnil.fr).
IV. COOKIES
Des éléments d’information peuvent être envoyés à l’ordinateur de
l’Utilisateur sous la forme d’un « cookie » Internet, afin de
permettre à SPORT ET LEGEND de lui proposer des fichiers mieux adaptés, au
contenu personnalisé. Ce cookie est enregistré sur le disque dur de
l’Utilisateur. Le serveur de SPORT ET LEGEND peut également demander à
l’ordinateur de l’Utilisateur de lui renvoyer un cookie ; un tel cookie
« de retour » ne contient pas d’information fournie par
l’Utilisateur ni aucune autre information personnelle identifiable ; en
revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son
ordinateur sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la
consultation, etc.) qui pourront être lues lors des visites ultérieures de
l’Utilisateur. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur
de l’Utilisateur ne pourra en tout état de cause aller au-delà de la durée de
mise en service du Site. L’Utilisateur est informé qu’il peut s’opposer à
l’enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur de la
manière suivante :
Pour Mozilla Firefox 1.
Choisissez le menu « outil » puis « Options » 2. Cliquez sur l’icône « vie privée » 3. Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les
options qui vous conviennent.
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 1.
choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options
Internet » (ou « Internet Options ») 2. cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality ») 3. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 1.
choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options
Internet » (ou « Internet Options ») 2. cliquez sur l’onglet « Sécurité » (ou « Security ») 3. sélectionnez « Internet » puis « Personnaliser
le niveau » (ou « Custom Level ») 4. repérez
la rubrique « cookies » et choisissez l’option qui vous convient.
Pour Netscape 6.X et 7. X 1.
choisissez le menu « Edition »> »Préférences » 2. Confidentialité et Sécurité 3.
Cookies.
Pour Opéra 6.0 et au-delà 1.
choisissez le menu « Fichier »> »Préférences » 2. Vie Privée. Pour effectuer des achats sur le Site, il est
toutefois indispensable que l’Utilisateur paramètre son logiciel de navigation
de façon à ce qu’il accepte les cookies.
V. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les contenus figurant sur le Site sont et demeurent la propriété
exclusive de SPORT ET LEGEND. L’Utilisateur s’engage à respecter strictement et
scrupuleusement les droits de propriété intellectuelle de celle-ci et s’interdit
de faire usage, de reproduire, d’adapter, transformer, d’extraire tout ou
partie des contenus, marques ou logos figurant sur le Site ou d’effectuer un
enregistrement ou transfert sur tout support électronique.
VI. CREDITS
Conception et réalisation du site :
Thomas Betton